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Marques déposées par l'association loi 1901 AGC DROME
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CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône
AGC DROME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3904886
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône de AGC DROME

Présentation de la marque CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône

Déposée le 14 mars 2012 par l'association loi 1901 AGC DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône »

Le déposant est l'association loi 1901 AGC DROME domicilié(e) 30 rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 464 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC DROME, Mme. Régine MAXENCE domicilié(e) 30 rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque CERFRANCE Alpes Vallée du Rhône est expirée depuis le 14 mars 2022.

AGC DROME a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE DROME VAUCLUSE , CERFRANCE Vallée du Rhône


AGC DROME, Association Loi 1901 - 30 rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France - SIREN 779464619


AGC DROME, Mme. Régine MAXENCE - 30 rue Frédéric Chopin - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 14 avril 2014 - Renonciation totale n°622530 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14

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